Qu'est-ce que l'alcool dans le sang ?
L'alcoolémie se mesure en grammes d'alcool par litre de sang (g/l) ou en milligrammes par litre d'air expiré (mg/l). En France, le taux légal maximal autorisé est fixé à 0,5 g/l de sang (soit 0,25 mg/l d'air expiré) pour les conducteurs expérimentés. Pour les conducteurs novices (moins de trois ans de permis), cette limite est abaissée à 0,2 g/l de sang (0,1 mg/l d'air expiré). Au-delà de ces seuils, le conducteur est considéré en infraction et s'expose à diverses sanctions selon le taux relevé : amende, retrait de points, suspension ou annulation du permis de conduire, voire emprisonnement dans les cas les plus graves. La réglementation sur l'alcool au volant évolue régulièrement pour renforcer la sécurité routière.
Impact de l'alcoolémie sur l'assurance automobile
Le taux d'alcool dans le sang joue un rôle déterminant dans le traitement des sinistres automobiles. En cas d'accident survenu alors que le conducteur présente un taux d'alcoolémie supérieur à la limite légale, les conséquences assurantielles peuvent être sévères. L'assureur est en droit de refuser la prise en charge des dommages matériels du véhicule, même avec une assurance tous risques. Cette exclusion de garantie s'applique également aux garanties complémentaires comme la protection juridique ou la garantie du conducteur.
Par exemple, si un conducteur avec un taux d'alcoolémie de 0,8 g/l provoque une collision, il devra non seulement faire face aux sanctions pénales (amende pouvant atteindre 4 500 € et retrait de 6 points), mais également assumer personnellement les frais de réparation de son véhicule, son assureur étant fondé à refuser toute indemnisation en raison de cette circonstance aggravante.
Consultez nos questions/réponses
Outre le refus de prise en charge du sinistre, votre assureur pourrait appliquer une majoration significative de votre prime lors du renouvellement, voire résilier votre contrat. Certains assureurs peuvent également imposer une franchise spécifique plus élevée ou des exclusions de garanties particulières pour les conducteurs ayant des antécédents d'alcool au volant.
Voir aussi dans le lexique
Découvrez nos conseils pratiques