Absence ou incapacité d’une "personne clé" : comment préserver l’entreprise ?
La disparition brutale d’une personne clé de l’entreprise peut générer une désorganisation de l’activité, voire même provoquer sa faillite.
Les entreprises peuvent se protéger en souscrivant une assurance prévoyance dite "homme clé".
L’assurance homme clé, par le versement d’un capital ou d’indemnités journalières, va permettre d’assurer la continuité de l'activité en cas d'indisponibilité temporaire ou définitive de cette personne indispensable dans l’entreprise.
Définition de l'homme clé ou personne clé
La personne clé est bien souvent le ou la dirigeant(e), chef d’entreprise, gérant majoritaire, artisan, commerçant, profession libérale, mais aussi un(e) salarié(e) ou un prestataire externe avec un savoir-faire particulier :
Il s'agit dans tous les cas du maillon indispensable à la bonne marche de l'activité. Son rôle dans l'entreprise est déterminant, par son savoir-faire unique, le chiffre d’affaires qu’il génère ou encore son carnet d'adresses. La personne clé participe à la pérennité de l'entreprise.
Pourquoi assurer la continuité de l'activité en cas d'absence d'une personne clé ?
L’indisponibilité temporaire ou définitive de cette personne peut entrainer un manque à gagner, une désorganisation de l’entreprise ou de l’activité, une perte de notoriété ou d'image de marque.
Pour y faire face et limiter les dommages, il existe un contrat spécifique, appelé assurance homme clé. C’est un contrat d’assurance qui est souscrit par l’entreprise, sur la tête d’une personne nommément désignée.
Les préjudices financiers causés par l’indisponibilité de l'homme clé peuvent être par exemple :
La cessation d'activité de la personne clé peut aussi engendrer des dépenses indirectes liées à la réorganisation de l'activité.
Fonctionnement de l'assurance en cas d'indisponibilité
L'assurance va verser un capital ou des indemnités journalières qui vont permettre la poursuite de l'activité et la couverture notamment :
Quelles sont les garanties du contrat d'assurance personne clé ?
En général, les assurances personne clé offrent trois types de garanties :
Le montant des garanties souscrites doit correspondre au préjudice réel. Il est déterminé lors de la souscription du contrat. Plusieurs données entrent en jeu dans ce calcul, comme par exemple, la perte de chiffre d’affaires, le coût d’un remplaçant, le montant réel des charges fixes.
Qui est bénéficiaire de la garantie homme clé ?
Quelle est la formule à appliquer pour déterminer la valeur de l'homme clé ?
La valeur de la fonction "homme ou femme clé" correspond à l'estimation prévisible du préjudice financier, direct et indirect.
Le chef d'entreprise doit se faire aider par son expert-comptable ou par son assureur pour déterminer au mieux cette valeur qui utilise plusieurs formules de calcul en fonction des besoins réels.
Quel est le tarif d'une assurance homme clé ?
Il est déterminé lors de la souscription du contrat. Plusieurs données entrent en jeu dans le montant de la prime, comme par exemple :
Pour l'assurer, l'homme clé doit fournir un certain nombre de renseignements :
Fiscalité et assurance personne clé : les cotisations déductibles
Bon à savoir
En cas de cessation d'activité ou de décès de l'homme clé, il est possible d'échelonner le capital reçu et de la considérer comme bénéfice exceptionnel.
Quels critères prendre en compte avant de souscrire une assurance homme clé ?
Pour être sûr de souscrire la meilleure assurance homme clé, comparez les offres à garanties égales. Au-delà du prix, étudiez notamment :