1.6 - Les descriptions détaillées doivent être apportées aux images porteuses d'information le nécessitant.
3.2 - Dans chaque page web, le contraste entre la couleur du texte et la couleur de son arrière-plan doit être suffisamment élevé.
3.3 - Les couleurs utilisées dans les composants d’interface ou les éléments graphiques porteurs d’informations se doivent d'être suffisamment contrastées.
4.1 - Chaque média temporel pré-enregistré doit, si nécessaire, avoir une transcription textuelle ou une audiodescription.
4.5 - Chaque média temporel pré-enregistré doit intégrer une audiodescription synchronisée.
4.7 - Chaque média temporel doit clairement être identifiable.
6.1 - Chaque lien doit être explicite.
6.2 - Dans chaque page web, chaque lien doit avoir un intitulé.
10.3 - Dans chaque page web, l’information doit rester compréhensible lorsque les feuilles de style sont désactivées.
13.3 - Des documents bureautiques en téléchargement ne possèdent pas de version accessible.
S2 2023 :
1.2 - Les images décoratives doivent être ignorées par les technologies d’assistance.
1.3 - Les alternatives textuelles des images porteuses d'information doivent être modifiées pour être pertinentes.
1.8 - Chaque image texte porteuse d’information, en l’absence d’un mécanisme de remplacement, doit si possible être remplacée par du texte stylé.
2.1 - Les iframes doivent posséder un titre.
5.6 - Pour chaque tableau de données, chaque en-tête de colonne et chaque en-tête de ligne doit être correctement déclarés.
5.7 - Pour chaque tableau de données, la technique appropriée permettant d’associer chaque cellule avec ses en-têtes doit être utilisée.
7.1 - Chaque script doit, si nécessaire, être compatible avec les technologies d’assistance.
7.3 - Chaque script doit être contrôlable par le clavier et par tout dispositif de pointage.
8.2 - Pour chaque page web, le code source généré doit être valide selon le type de document spécifié.
8.7 - Dans chaque page web, chaque changement de langue doit être indiqué dans le code source.
8.9 - Dans chaque page web, le code de langue de chaque changement de langue doit être valide et pertinent.
9.2 - Dans chaque page web, la structure du document doit être cohérente.
9.4 - Dans chaque page web, chaque citation doit être correctement indiquée.
10.1 - Dans le site web, des feuilles de style doivent être utilisées pour contrôler la présentation de l’information.
10.2 - Dans chaque page web, le contenu visible porteur d’information doit rester présent lorsque les feuilles de style sont désactivées.
10.7 - Dans chaque page web, pour chaque élément recevant le focus, la prise de focus doit être visible
10.8 - Pour chaque page web, les contenus cachés ne doivent pas avoir vocation à être ignorés par les technologies d’assistance.
10.9 - Dans chaque page web, l’information ne doit pas être donnée uniquement par la forme, taille ou position mais elles doivent posséder des alternatives.
12.1 - Chaque ensemble de pages doit disposer de deux systèmes de navigation différents, au moins.
12.6 - Les zones de regroupement de contenus présentes dans plusieurs pages web (zones d’en-tête, de navigation principale, de contenu principal, de pied de page et de moteur de recherche) doivent être atteintes ou évitées.
12.9 - Dans chaque page web, la navigation ne doit pas contenir de piège au clavier.
12.11 - Dans chaque page web, les contenus additionnels apparaissant au survol, à la prise de focus ou à l’activation d’un composant d’interface doivent être si nécessaire atteignables au clavier