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Choisir le régime fiscal d'un véhicule (VP) pour un professionnel libéral (BNC)

Quel est le rôle de l‘expert-comptable dans le choix du régime fiscal d’un véhicule pour un professionnel libéral (BNC) ?

L’expert-comptable accompagne ses clients dans chaque étape de la vie de l’entreprise. Véritable coach, il vous conseille et vous assiste dans vos choix stratégiques et dans leur mise en œuvre opérationnelle.

Le mode de détention du véhicule est une question importante pour le professionnel libéral.

Allianz-http://www.lexisnexis.fr

Si celui-ci l'aborde souvent d'un point de vue strictement financier (quelle solution sera la plus économique?), il occulte parfois les aspects fiscaux et sociaux du problème. L'expert-comptable peut donc exercer ici son rôle de conseil en apportant cet éclairage supplémentaire. La mission consiste ensuite à présenter les différents modes de détention possibles et à les chiffrer de manière complète, c'est-à-dire en tenant compte des impacts sur la fiscalité et les cotisations sociales du chef d'entreprise. Le professionnel de l'expertise comptable devra également tenir compte des critères et attentes du client dans la rédaction de son compte-rendu et la présentation des meilleures options.

Quelles sont les solutions les plus avantageuses que vous pouvez apporter à votre client professionnel libéral ?

Les choix du mode de détention du véhicule et celui du régime fiscal applicable sont des facteurs tout à fait essentiels, qui peuvent générer des économies ou au contraire entrainer un surcoût fiscal et social. L’analyse de ce poste, et, le cas échéant, la mise en place de solutions d’optimisations sont donc importantes.

Dans ce cadre, une étude complète du poste « frais de véhicules » peut être effectué par l’expert-comptable afin de trouver la solution la plus avantageuse.

Quel est le mode de détention du véhicule le mieux adapté à votre situation ?

  • acquisition pure et simple ?
  • autofinancement ou emprunt ?
  • location ?
  • crédit-bail ?

Quelles sont les différentes options fiscales qui peuvent s’appliquer à votre situation ?

  • inscription à l’actif professionnel
  • détention à titre personnel
  • déduction selon le régime des frais réels
  • versement d’indemnités kilométriques

Une fois chaque possibilité étudiée et chiffrée, l’expert-comptable présente un rapport détaillé incluant le coût de chaque option ainsi que ses recommandations.

Quelles sont les situations les plus propices pour revoir le régime fiscal du professionnel libéral ?

Plusieurs facteurs déclenchants peuvent vous amener à revoir le régime fiscal d’un véhicule du professionnel libéral :

  • client qui envisage de changer de véhicule ou d'en acquérir un nouveau ; 
  • client dont le véhicule sera prochainement amorti en totalité ; 
  • client dont le contrat de location se termine prochainement ; 
  • client qui dispose de plusieurs véhicules avec des modes de détention différents ; 
  • au moment d'un passage en société, lorsque le professionnel s'interroge entre inscription du véhicule à l'actif de la société et détention à titre personnel ; 
  • au moment de l'association avec un confrère, pour les mêmes raisons ;
  • au professionnel dont le poste « frais de véhicule » est particulièrement élevé.

Ces informations proviennent du service en ligne Lexis 360 Experts –Comptables

Pour plus d’informations et bénéficier d’une démonstration http://www.lexis360expertscomptables.fr/

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